Délibérations et annexes

- Délibérations du Conseil municipal du 11 septembre 2025

73-2025 - RLV - Convention Intercommunale d'Attributions - Logements sociaux
74-2025 - Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux
75-2025 - Marché Public - Renaturation de la Plaine du Cessard
76-2025 - RLV - Convention de participation financière Tarif RLV Ecole de musique municipale - Renouvellement et actualisation
77-2025 - RLV - Convention constitutive de groupement de commandes relatif à la réalisation de travaux de réfection des réseaux Rue du Calvaire et Rue de la Bannière à Volvic
78-2025 - RLV - Adhésion au groupement de commandes en vue de l'achat de matériel informatique et logiciels bureautiques usuels
79-2025 - Musée Sahut - Réimpression du catalogue Les Jaffeux, une famille d'artistes, et fixation du tarif de vente
80-2025 - Musée Sahut - Inscription à l'inventaire des collections du Musée Sahut, musée de France
81-2025 - Salle La Source - Convention de partenariat avec Radio Arverne - Saison culturelle 2025-2026
82-2025 - Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade Année 2025
83-2025 - Indemnité forfaitaire pour les agents exerçant des fonctions essentiellement itinérantes
84-2025 - Renouvellement de l'adhésion à la mission d'assistance retraite du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
85-2025 - Convention de partenariat entre la Commune de Volvic, le CCAS et l'ADSEA 63 relative à la politique de prévention jeunesse
86-2025 - Convention de partenariat avec le Collège Victor Hugo
87-2025 - Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Modification de l'éclairage public de la Plaine du Cessard
88-2025 - Régularisation d'une installation de traitement et d'une aire de transit de matériaux minéraux au titre des installations classées pour la protection de l'environnement
89-2025 - RLV - Avis des communes sur le projet de modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal

- Délibérations du Conseil municipal du 19 juin 2025

60-2025 - Reprise des concessions funéraires
61-2025 - Convention de mise à disposition et passage entre RLV - SEV- Commune de Volvic
62-2025 - Souscription d'un emprunt construction tennis et cabinet médical de groupe
63-2025 - RLV Adhésion au groupement de commandes vérification périodiques règlementaires
64-2025 - Centre Culturel La Source - Règlement Intérieur
65-2025 - Centre Culturel La Source - Convention de mise à disposition de La Source aux associations
66-2025 - Plan de formation 2025
67-2025 - Contrats d'Engagement Educatif - Création de postes
68-2025 - Convention d'adhésion 2025-25027 - Les Francas
69-2025 - Définition des Zones d'Accélération pour les Energies Renouvelables
70-2025 - Rétrocession des voiries et espaces verts - Lot. Le Clos de Fontenille
71-2025 - Rétrocession des voiries et espaces verts Lot. Champ Rougier
72-2025 - Avis sur document-cadre pour projets d'installations photovoltaïques

- Délibérations du Conseil municipal du 17 avril 2025

46-2025 - Budget Communal 2025 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
47-2025 - Musée Sahut - Tarifs saison 2025
48-2025 - Musée Sahut - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme Terra Volcana, les Pays de Volvic
49-2025 - EMMV - Tarifs 2025-2026
50-2025 - EMMV - Approbation du Règlement Intérieur
51-2025 - Centre Culturel La Source - Tarifs 2025-2026
52-2025 - Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée n° 470 ZC 129 à titre gracieux
53-2025 -Accroissements saisonniers d'activités
54-2025 - Musée Sahut - Horaires d'ouverture saison 2025
55-2025 - Rectification de la délib. 122-2024 relative à l'institution de l'ISFE de la Police Municipale
56-2025 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
57-2025 - Convention de partenariat avec l'AROEVEN
58-2025 - Renouvellement de l'adhésion au Passeport du Civisme
59-2025 - Autorisation de la Commune de se porter garant sur une acquisition par Assemblia

- Délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2025

- Délibérations du Conseil municipal du 20 février 2025

01-2025 - Remplacement d'un délégué titulaire au CEPIV suite à la démission d'un membre
02 2025 - ANNULÉE
03-2025 - Modification du découpage géographique des Comités de Quartier
04-2025 - Modifications de la Charte relative aux Comités de Quartier
05-2025 - Participation de la Commune pour l'acquisition des récupérateurs d'eau de pluie
06-2025 - RLV RPQS d'eau potable et assainissement sur le territoire de Riom Limagne et Volcans
07-2025 - Budget 2025 - Rapport d'Orientation Budgétaire
08-2025 - Budget Communal 2025 - Ouverture de crédits
09-2025 - Budget Communal 2025 - CCAS Acompte sur la subvention 2025
10-2025 - Marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l'école Roghi SCOLAEE
11-2025 - Lot. Les Terrasses de Tournoël - Garantie financière prêt conclu entre Auvergne Habitat et CDC
12-2025 - Recours à des vacataires
13-2025 - Echange de parcelles entre la Commune de Volvic et l'EHPAD Au fil de l'eau
14-2025 - Création d'une voie communale
15-2025 - Acquisition par la Commune de la parcelle ZM n° 225
16-2025 - Acquisition des parcelles n° ZL 277 - ZL 278 - ZL 280
17-2025 - TE Puy-de-Dôme - Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms à Egaules

- Délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2024

113-2024 - Convention de partenariat relative à la procédure des concessions funéraires
114-2024 - Vidéoprotection - Mise en place d'une caméra supplémentaire sur le terrain de football annexe
115-2024 - Convention de mise à disposition d'un équipement et ou d'un local communal à une association non sportive
116-2024 - Marché de travaux relatif à la réalisation de travaux d'aménagement des Services Techniques
117-2024 - Marché de travaux relatif à l'extension du cabinet médical de groupe
118-2024 - Marché de travaux relatif à la construction d'une halle de tennis couverte
119-2024 - Convention constitutive groupement de commandes réalisation travaux réfection des réseaux Rue du cratère
120-2024 - Bons cadeaux pour les agents communaux
121-2024 - Plan de formation 2024
122-2024 - Institution de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement à la filière Police Municipale
123-2024 - Réorganisation du temps de travail de la Police Municipale
124-2024 - Mise en oeuvre du forfait mobilités durables
125-2024 - Financement des garanties de protection sociale complémentaire pour la garantie Prévoyance en labellisation
126-2024 - Instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
127-2024 - Confirmation de la compétence Petite Enfance exercée par RLV
128-2024 - Convention avec l'association AROEVEN
129-2024 - Attestation de don d'une oeuvre de Melissa MELAK avec Melissa MAGALATCHOUMY
130-2024 - TE Puy-de-Dôme - Travaux d'éclairage public Rue du Cratère
131-2024 - TE Puy-de-Dôme - Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms Rue du Cratère
132-2024 - Donation d'une parcelle cadastrée AP 145
133-2024 - Donation d'une parcelle cadastrée AP 143
134-2024 - Convention de portage foncier - Programme de sécurisation du patrimoine historique de l'EOF Auvergne

- Délibérations du Conseil municipal du 7 novembre 2024

98-2024 - Recensement de la population 2025 - Désignation coordonnateur et coordonnateur adjoint
99-2024 - Convention de mise à disposition d'équipements sportifs, de leurs matériels et (ou) locaux communaux aux associations sportives
100-2024 - Convention d'accueil d'un collaborateur occasionnel bénévole
101-2024 - Budget Principal - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
102-2024 - Budget Principal - Décision Modificative n° 1
103-2024 - Budget Annexe Camping - Décision Modificative n° 1
104-2024 - Budget Annexe Camping - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
105-2024 - Budget Annexe Pôle Médical - Décision Modificative n° 1
106-2024 - Vente de 31 logements par la CDC Habitat - Avis de la Commune
107-2024 - Recensement de la population 2025 - Création de 9 emplois temporaires d'agents recenseurs
108-2024 - Révision des tarifs ALSH extrascolaire
109-2024 - Révision des tarifs des sorties - Accueil extrascolaire
110-2024 - Rachat d'immeubles à l'EPF Auvergne
111-2024 - Création d'une nouvelle dénomination de voie communale
112-2024 - Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Remise en état et requalification du carrefour à feux RD 986 Route de Marsat

- Délibérations du Conseil municipal du 12 septembre 2024

81-2024 - Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux
82-2024 - Pôle Médical Bail professionnel Mme ALLOUARD Lydie
83-2024 - Pôle Médical Bail professionnel M. FREMY Damien
84-2024 - Lotissement Les Terrasses de Tournoël Garantie financière pour prêt conclu Auvergne Habitat et CDC
85-2024 - Recours à des vacataires Annulation et remplacement de la délibération 71-2024 du 20 juin 2024
86-2024 - Modalités de prise en charge des frais de déplacements
87-2024 - Recours au contrat d'apprentissage et création d'un poste d'apprenti
88-2024 - Révision des modalités de mise en place des Autorisations Spéciales d'Absence
89-2024 - Révision du RIFSEEP
90-2024 - Financement RASED de la circonscription de l'Education Nationale Riom Limagne
91-2024 - Convention de partenariat avec le Collège Victor Hugo
92 2024 - Convention de partenariat Commune de Volvic, CCAS et ADSEA 63 Politique de prévention jeunesse
93 2024 - Modification du périmètre du site Natura 2000 Chaîne des Puys
94 2024 - Modification aspect Réserve Naturelle Régionale Cheires et Grottes Volvic - Travaux SEV
95 2024 - TE Travaux d'enfouissement réseaux télécoms Allée du Renard et Allée de la Forêt à Moulet-Marcenat
96 2024 - TE Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms à Moulet-Marcenat Tranche 3
97 2024 - Convention de mise à disposition d'un terrain privé destiné à l'organisation d'activités sportives

- Délibérations du Conseil municipal du 20 juin 2024

- Délibérations du Conseil municipal du 2 mai 2024

43-2024 - Salle de spectacle La Source - Tarifs saison culturelle 2024-2025
44-2024 - EMMV Tarifs 2024-2025 et Règlement Intérieur
45-2024 - Musée Sahut - Tarifs d'accès au musée
46-2024 - Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée 470 ZC 129 à titre gracieux
47-2024 - Subvention pour l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie
48-2024 - Convention triennale relative à la tarification sociale des cantines scolaires
49-2024 - Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
50-2024 - Dossier Subvention amendes de police - AR
51-2024 - Modification des dates et horaires d'ouverture du Musée Sahut - Saison 2024
52-2024 - Aide de la commune pour les ravalements de façades
53-2024 - Création d'une nouvelle dénomination de voie communale

- Délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2024

- Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024

01 2024 - RLV Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
02 2024 - Convention d'Assistance Juridique
03 2024 - Budget 2024 - Rapport d'Orientation Budgétaire
04 2024 - Budget Communal 2024 - Ouverture de crédits
05 2024 - Budget Communal 2024 - CCAS Acompte sur la subvention 2024
06 2024 - Budget Communal 2024 - Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance d'Auvergne et du Limousin
07 2024 - Pôle Médical - Conclusion d'un bail professionnel avec M. Jaci
08 2024 - Bons cadeaux pour les agents communaux
09 2024 - Adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
10 2024 - Régime Indemnitaire - Revalorisation de l'Indemnité d'Administration et de Technicité - Filière Police Municipale
11 2024 - Régime Indemnitaire - Revalorisation de l'Indemnité de Suivi et d'Orientation des Elèves - Ecole de Musique
12 2024 - Convention de partenariat avec l'AROEVEN
13 2024 - Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Travaux d'Eclairage Public - Réfection d'un candélabre accidenté

- Délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023

129-2023 - Riom Limagne et Volcans - Modification des statuts
130-2023 - Riom Limagne et Volcans - Remplacement d'un représentant de la CLECT
131-2023 - Convention de partenariat entre la commune de Volvic et l'Ordre de la Libération
132-2023 - Marchés Publics - Convention de groupement de commandes fourrière animale
133-2023 - Convention de mandat pour travaux en vue d'un programme de requalification du camping Volvic Pierre et Sources
134-2023 - Centre de Gestion - Convention d'adhésion Santé Sécurité Qualité de vie au travail - 2024-2026
135-2023 - Protection sociale complémentaire - Mandatement au CDG 63 pour mise en concurrence convention prévoyance
136-2023 - Mandat au CDG 63 pour négociation d'un accord collectif protection sociale complémentaire - Garantie Prévoyance
137-2023 - Règlement de formation
138-2023 - Convention de portage foncier EPF Auvergne - Parcelle AC 103
139-2023 - Donation des parcelles ZK 363 et ZK 296
140-2023 - Territoire d'Energie - Travaux éclairage public Vol de Câbles Route du Cratère à Luzet et Rue de Riom à Crouzol
141-2023 - Territoire d'Energie - Travaux d'éclairage public à Egaules suite aménagement BT
142-2023 - Territoire d'Energie - Travaux d'éclairage public à Moulet-Marcenat - Tranche 3 suite aménagement BT
143-2023 - Territoire d'Energie - Convention de financement Illuminations 2023-2024
144-2023 - Convention de mandat pour travaux de gros-oeuvre réhabilitation ilot Domas Boucherie
145-2023 - Convention de mécénat en nature pour la réalisation de socles dans la salle d'exposition temporaire du musée Sahut

- Délibérations du Conseil municipal du 19 octobre 2023

113-2023 - Convention relative à l'occupation du domaine public pour l'installation d'un photomaton
114-2023 - Règlement d'attribution des subventions communales et de la mise à disposition de matériel aux associations et règlement d'utilisation des bus communaux
115-2023 - Convention d'objectifs et de résultats entre la commune de Volvic et l'association CSV Foot
116-2023 - Bail professionnel Christine THIEBAUT
117-2023 - Bail professionnel Marine SERRE
118-2023 - Bail professionnel Docteur NUNES
119-2023 - Budget Communal - Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
120-2023 - Budget Communal - Décision Modificative n° 2
121-2023 - Gestion Comptable - Expérimentation au Compte Financier Unique
122-2023 - Boutique éphémère
123-2023 - Modification du tableau des effectifs
124-2023 - Convention de portage foncier entre la Commune de Volvic et l'APF Auvergne des parcelles ZA 309-307-310 pour réserve foncière
125-2023 - Conseil Départemental - Constitution d'une Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier
126-2023 - Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Convention de servitude parcelle AC 335
127-2023 - Convention entre la Commune de Volvic et la CCAS pour la mise en oeuvre d'un accompagnement scolaire
128-2023 - Accueil libre - Approbation du Règlement Intérieur

- Délibérations du Conseil municipal du 14 septembre 2023

87-2023 - Désignation du référent déontologue pour les élus
88-2023 - Convention Fondation Chirac - France Services Pays de Volvic
89-2023 - Enedis - Convention de servitude
90-2023 - Bail professionnel Bénédicte BOLÉA
91-2023 - Bail professionnel Docteur Rémi ACHIN
92-2023 - Bail professionnel SCM Phronesis
93-2023 - Budget annexe Camping - Décision Modificative n° 1
94-2023 - RLV - Demande d'un fonds de concours pour la réhabilitation et la requalification d'un bâtiment communal
95-2023 - RLV - Demande d'un fonds de concours pour la rénovation des sanitaires des écoles de Moulet-Marcenat et la Clé des Chants
96-2023 - Marché de travaux relatif à l'aménagement d'un parking sur le site du Goulet
97-2023 - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et la requalification d'un bâtiment existant communal
98-2023 - Plan de formations 2023
99-2023 - Taux de promotion de grade
100-2023 - Modification du tableau des effectifs
101-2023 - Création et fonctionnement d'un accueil libre
102-2023 - Approbation des projets de classement et déclassement du domaine public
103-2023 - Acquisition de la parcelle ZI 405
104-2023 - Convention de portage foncier entre la Commune de Volvic et l'EPF Auvergne pour l'acquisition des parcelles ZK 36 et ZK 37
105-2023 - Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Réfection éclairage public en LED - Tranche 2
106-2023 - Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Réfection éclairage public en LED - Tranche 3
107-2023 - Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Enfouissement des réseaux télécoms à Tourtoule
108-2023 - RLV - Avis des communes sur le projet de modification n° 1 du PLUi
109-2023 - Convention de partenariat - Saison culturelle départementale Impulsions 2023-2024
110-2023 - Convention de partenariat relative à l'organisation de deux visites dans le cadre de l'exposition temporaire au musée Sahut
111-2023 - Convention Territoriale Globale avec la CAF du Puy-de-Dôme - Autorisation de conclure les avenants avec la CTG
112-2023 - Convention de partenariat entre la Commune de Volvic, le CCAS et l'ADSEA 63 Politique prévention jeunesse

- Délibérations du Conseil municipal du 3 juillet 2023

86-2023 - Désignations des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales

- Délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023

66-2023 - Désignations de délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales
67-2023 - Modifications de la Charte relative aux comités de quartier
68-2023 - FINANCES Décision Modificative n°1
69-2023 - Véhicules communaux - Procédure d'aliénation avec publicité et mise en concurrence
70-2023 - Recours à des vacataires
71-2023 - Modification du tableau des emplois permanents: création de poste dans le cadre d'une mobilité
73-2023 - Modification du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Volvic
74-2023 - Nouveaux Tarifs: Restauration scolaire et périscolaire
72-2023 - Recours au contrat d'engagement éducatif et création de postes
75-2023 - Nouveaux Tarifs: Accueil Périscolaire
76-2023 - Nouveaux Tarifs: Accueil Extrascolaire
77-2023 - Nouveaux Tarifs: Espace Jeunes
78-78-2023 - Adhésion à l'Association du Passeport du civisme 023
79-2023 - Convention Territoire d'Energie Puy-de-Dôme - Travaux d'Eclairage Public - Eclairage voie d'accès EHPAD
80-2023 - Cession des parcelles ZN 400, 401, 402, 403, 404 issues de la division des parcelles ZN 351 et 352 situées à l'Espace Artisanal de Champloup
81-2023 - Acquisition de la parcelle ZM 278, située << Les Chenebines »
82-2023 - Acquisition de la parcelle AH 143 située " Rue des Sources " issue de la parcelle AH 128
84-2023 - Domaine public: Classement et déclassement - enquête publique Lotissement les Riaumes
85-2023 - Musée SAHUT - Convention dans le cadre d'un mécénat
83-2023 URBANISME Acquisition de la parcelle ZM 120, située < La Roche Michel »

- Délibérations du Conseil municipal du 27 avril 2023

36-2023 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le CGFPT 63
37-2023 - Modifications des statuts de Territoire d’Energie Puy-de-Dôme
38-2023 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager la procédure de reprise des concessions funéraires en état d’abandon
39-2023 -Autorisation donnée au Maire d’engager la procédure de reprise des sépultures situées dans les terrains communs du cimetière
41-2023 - Convention de partenariat avec l’Association CONCORDIA
40-2023 - Création d’une commission municipale chargée du suivi des proc de reprise des concessions en état d'abandon et des sépultures
42-2023 -Convent de part relative à une mission d’expertise et de conseil en vue de l’orga d’une exposition temporaire au musée Sahut
43-2023 - Attribution des subventions aux associations
44-2023 -Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS
45-2023 - Attribution d’une subvention à l’association Volvic Volcanic
46-2023 - Garantie d’emprunt EHPAD
47-2023 - Recrutement d’agents contractuels sur emploi permanent et sur emploi non permanent
48-2023 - Modification des dates et horaires d’ouverture du Musée SAHUT
49-2023 -Modification des jours et horaires d’ouverture au public de la Médiathèque
50-2023 -Organisation et financement de la Formation de Prévention et Secours Civique de Niveau 1
51-2023 Convention TE 63– convention complémentaire Travaux d’éclairage public Lotissement Les Terrasses de Lavaud
52-2023 Délégation du droit de préemption à l’EPF SMAF pour l’acquisition des parcelles AP 490 et 491, situées Place du Mas
53-2023 - Acquisition de la parcelle ZM 242, située à La Cheire
54-2023 - Acquisition des parcelles AP 95 et AP 975, situées 4 Place de l’Église
55-2023 - Rétrocession des voiries et espaces verts du Lotissement « Le Clos de Fontenille », Tourtoule, à la Commune
56-2023 - Convention de partenariat « Rendez-vous des voisins » et avenant relatif à l’orga du spectacle Squash
57-2023 - Convention de partenariat Pass’ Culture - Saison Culturelle 2023-2024
58-2023 - Convention de partenariat avec le CNAS pour la mise en place de tarifs réduits sur la saison culturelle 2023-2024
59-2023 - Salle de spectacle La Source - Tarifs saison culturelle 2023-2024
60-2023 - Modification des tarifs d’accès au musée dans le cadre de la Volvic Volcanic eXperience
63-2023 - Musée SAHUT - Modification du tarif de vente d'un livre
61-2023 - Conv de donation de 2œuvres de GILLET avec DESCOUTURELLE et inscription à l’inventaire des collections Musée de France
62-2023 - Convention de partenariat avec l’As Traces de Pierre et M MAGALATCHOUMY pour l’accueil d’une résidence d’artiste
64-2023 - Ecole Municipale de Musique de Volvic - Modification des tarifs et du règlement intérieur
65-2023 - Convention de prêt d’épreuves d’examen de certification d’émaillage sur lave

- Délibérations du Conseil municipal du 2 février 2023

Délibération 1-2023 - Convention d'assistance juridique
Délibération 2-2023 - Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération RLV
Délibération 2-2023 - Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération RLV
Délibération 3-2023 - Rapport de la CLECT
Délibération 4-2023 - Taxe d'aménagement modalités de partage entre la Commune de Volvic et Riom Limagne et Volcans
Délibération 5-2023 - Convention de gestion transitoire pour l'exploitation des services eau, assainissement et eaux pluviales avec RLV
Délibération 6-2023 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
Délibération 7-2023 - Budget communal ouverture de crédits
Délibération 8-2023 - CCAS - Acompte sur la subvention 2023
Délibération 9 -2023 - Approbation du contrat de de concession de Délégation de Service Public du Camping Municipal Volvic Pierre et Sources
Délibération 10-2023 - Convention de partenariat procédure de reprise de concessions funéraires en l'état d'abandon
Délibération 11-2023 - Bons cadeaux agents
Délibération 12-2023 - Bail professionnel Cabinet Médical
Délibération 14-2023 - Acquisition à l'amiable parcelle AC 412 issue de la parcelle AC 55
Délibération 13-2023 - Accroissements saisonniers d'activités

Annexe 2 - Convention d'assistance juridique 2023
Annexe 3 - Statuts de RLV
Annexe 6a - Projet de convention gestion VOLVIC
Annexe 4 - Rapport CLECT
Annexe 5 - Convention de reversement de la taxe d'aménagement - RLV
Annexe 6c - Convention RLV Annexe 2 Répartition travaux assainissement
Annexe 6e - Convention RLV Annexe 3 Dépenses 011 2021 1ère partie
Annexe 6b - Convention RLV Annexe 1 Répartition travaux eau potable
Annexe 6d - Convention RLV Annexe 3 Dépenses 011 2021 2ème partie
Annexe 6f - Convention RLV Annexe 4 Liste des biens transférés
Annexe 6g - Convention RLV Annexe 5 - Tableau récapitulatif des heures
Annexe 9a - Convention de partenariat
Annexe 7 - ROB 2023
Annexe 9b - Annexe à la convention de partenariat
Annexe 10 - Projet Bail Professionnel Cabinet Medical
Annexe 11 - Plan acquisition parcelle 412

- Délibérations du Conseil municipal du 1^er décembre 2022

délibération 113-2022 Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire
délibération 114-2022 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un Atelier « Hors les Murs » à Volvic
délibération 115-2022 Dépôt de marque « Volvic en rose » auprès de l’Institut National de Propriété Industrielle
délibération 116-2022 Convention de suivi d’opération d’investissement d’eau potable, d’assainissement
délibération 117-2022 Cimetière communal – Modalités de vente des concessions funéraires
délibération 118-2022 Règlement Budgétaire et Financier
délibération 119-2022 DM1
délibération 120-2022 Affectation des actifs du Pôle Médical au budget annexe
délibération 121-2022 Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché d’élaboration d’étude
délibération 123-2022 Convention d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 du Centre de G
délibération 122-2022 Subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie
délibération 124-2022 Renouvellement de l’adhésion à la mission d’assistance retraite du Centre de Gestion
délibération 125-2022 Adhésion au groupement de commandes relatif à la fourniture de produits d’entretiens
délibération 126-2022 Mise en place du télétravail
délibération 127-2022 Modification des horaires des services techniques et du service éducation enfance jeune
délibération 128-2022 Recours au contrat d’apprentissage et création d’un poste d’apprenti
délibération 129-2022 Contrat d’engagement éducatif et création de postes
délibération 130-2022 Modification du tableau des effectifs
délibération 131-2022 Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy AR
Délibération 132-2022 Acquisition parcelle ZM 319
Délibération 133-2022 Acquisition parcelle ZM 234
Délibération 134-2022 Convention de don d’une œuvre de Théophile TAILHANDIER avec Patrick SEURAT et inscripti
Délibération 135-2022 Inscriptions à l’inventaire des collections Musée de France du Musée Sahut de lithograp

- Délibérations du Conseil municipal du 13 octobre 2022

Délibération 101-2022 Comité technique - remplacement d'un membre
Délibération 102-2022 Commission urbanisme - remplacement d'un membre
Délibération 103-2022 Constitution CAO
Délibération 104-2022 Election CAO
Délibération 105-2022 Constitution CDSP
Délibération 106-2022 Election CDSP
Délibération 107-2022 Adhésion à l'ADIT63
Délibération 108-2022 Adhésion mission RGPD ADIT63
Délibération 109-2022 Passage M57-Durées d'amortissement
Délibération 110-2022 Provision dépréciation créances douteuses
Délibération 111-2022 Convention Territoire d'Energie travaux éclairage public Egaules
Délibération 112-2022 Convention Territoire d'Energie travaux éclairage public rue des écoles Tourtoule

Annexe 3b - Convention ADIT_DPO 2023
Annexe 4 - Convention Territoire Energie - Egaules
Annexe 5 - Convention Territoire Energie - Tourtoule

- Délibérations du Conseil municipal du 8 septembre 2022

Délibération 83-2022 Election membre remplaçant CE camping
Délibération 84-2022 Accueil famille ukrainiennes - convention mise à dispo logement association CECLER
Délibération 85-2022 contrat de sécurité
Délibération 86-2022 modification du tableau des effectifs
Délibération 87-2022 - IHTS emplois concernés
Délibération 88-2022 - Contrat d'apprentissage et création poste apprenti
Délibération 89-2022 - Recours aux vacataires
Délibération 90-2022 bail professionnel MAM
Délibération 91-2022 Mise à disposition gracieuse parcelle par Sté Eaux de Volvic
Délibération 92-2022 territoire d'energie PDD travaux d'eclairage public - rue de la bannière
Délibération 93-2022 territoire d'energie PDD travaux d'eclairage public - refection eclairage public LED tranche 1
Délibération 94-2022 Convention RLV versement fonds concours travaux eaux pluviales rue de la garenne
Délibération 95-2022 redevance occupation domaine public
Délibération 96-2022 mise en application droit de preemption fonds de commerce fonds artisanaux baux commerciaux
Délibération 97-2022 référentiel budgétaire et comptable M57
Délibération 98-2022 Budget principal admission en non valeur de créances irrécouvrables
Délibération 99-2022 budget annexe pole médical admission en non valeur de créances irrécouvrables
Délibération 100-2022 Budget annexe pole médical décision modificative n°1

Annexe 2 - Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux - CECLER
Annexe 3 - CONTRAT DE SÉCURITÉ VOLVIC
Annexe 4 - Projet de bail professionnel
Annexe 5 - Convention de mise à disposition à titre gracieux d'une parcelle par la SEV
Annexe 6 - Convention de financement de travaux d'éclairage public Rue de la Banniere
Annexe 7 - Convention de financement de travaux d'éclairage public - Rénovation éclairage public
Annexe 8 - Convention relative au versement d'un fonds de concours par la commune de Volvic à RLV

Nouvel arrivant

Parent

Sénior

Jeune

Touriste

Délibérations et annexes