Délibérations et annexes
- Délibérations du Conseil municipal du 8 septembre 2022
Délibération 83-2022 Election membre remplaçant CE camping
Délibération 84-2022 Accueil famille ukrainiennes - convention mise à dispo logement association CECLER
Délibération 85-2022 contrat de sécurité
Délibération 86-2022 modification du tableau des effectifs
Délibération 87-2022 - IHTS emplois concernés
Délibération 88-2022 - Contrat d'apprentissage et création poste apprenti
Délibération 89-2022 - Recours aux vacataires
Délibération 90-2022 bail professionnel MAM
Délibération 91-2022 Mise à disposition gracieuse parcelle par Sté Eaux de Volvic
Délibération 92-2022 territoire d'energie PDD travaux d'eclairage public - rue de la bannière
Délibération 93-2022 territoire d'energie PDD travaux d'eclairage public - refection eclairage public LED tranche 1
Délibération 94-2022 Convention RLV versement fonds concours travaux eaux pluviales rue de la garenne
Délibération 95-2022 redevance occupation domaine public
Délibération 96-2022 mise en application droit de preemption fonds de commerce fonds artisanaux baux commerciaux
Délibération 97-2022 référentiel budgétaire et comptable M57
Délibération 98-2022 Budget principal admission en non valeur de créances irrécouvrables
Délibération 99-2022 budget annexe pole médical admission en non valeur de créances irrécouvrables
Délibération 100-2022 Budget annexe pole médical décision modificative n°1
Annexe 2 - Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux - CECLER
Annexe 3 - CONTRAT DE SÉCURITÉ VOLVIC
Annexe 4 - Projet de bail professionnel
Annexe 5 - Convention de mise à disposition à titre gracieux d'une parcelle par la SEV
Annexe 6 - Convention de financement de travaux d'éclairage public Rue de la Banniere
Annexe 7 - Convention de financement de travaux d'éclairage public - Rénovation éclairage public
Annexe 8 - Convention relative au versement d'un fonds de concours par la commune de Volvic à RLV
- Délibérations du Conseil municipal du 13 octobre 2022
Délibération 101-2022 Comité technique - remplacement d'un membre
Délibération 102-2022 Commission urbanisme - remplacement d'un membre
Délibération 103-2022 Constitution CAO
Délibération 104-2022 Election CAO
Délibération 105-2022 Constitution CDSP
Délibération 106-2022 Election CDSP
Délibération 107-2022 Adhésion à l'ADIT63
Délibération 108-2022 Adhésion mission RGPD ADIT63
Délibération 109-2022 Passage M57-Durées d'amortissement
Délibération 110-2022 Provision dépréciation créances douteuses
Délibération 111-2022 Convention Territoire d'Energie travaux éclairage public Egaules
Délibération 112-2022 Convention Territoire d'Energie travaux éclairage public rue des écoles Tourtoule
Annexe 3b - Convention ADIT_DPO 2023
Annexe 4 - Convention Territoire Energie - Egaules
Annexe 5 - Convention Territoire Energie - Tourtoule
- Délibérations du Conseil municipal du 1er décembre 2022
délibération 113-2022 Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire
délibération 114-2022 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un Atelier « Hors les Murs » à Volvic
délibération 115-2022 Dépôt de marque « Volvic en rose » auprès de l’Institut National de Propriété Industrielle
délibération 116-2022 Convention de suivi d’opération d’investissement d’eau potable, d’assainissement
délibération 117-2022 Cimetière communal – Modalités de vente des concessions funéraires
délibération 118-2022 Règlement Budgétaire et Financier
délibération 119-2022 DM1
délibération 120-2022 Affectation des actifs du Pôle Médical au budget annexe
délibération 121-2022 Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché d’élaboration d’étude
délibération 123-2022 Convention d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 du Centre de G
délibération 122-2022 Subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie
délibération 124-2022 Renouvellement de l’adhésion à la mission d’assistance retraite du Centre de Gestion
délibération 125-2022 Adhésion au groupement de commandes relatif à la fourniture de produits d’entretiens
délibération 126-2022 Mise en place du télétravail
délibération 127-2022 Modification des horaires des services techniques et du service éducation enfance jeune
délibération 128-2022 Recours au contrat d’apprentissage et création d’un poste d’apprenti
délibération 129-2022 Contrat d’engagement éducatif et création de postes
délibération 130-2022 Modification du tableau des effectifs
délibération 131-2022 Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy AR
Délibération 132-2022 Acquisition parcelle ZM 319
Délibération 133-2022 Acquisition parcelle ZM 234
Délibération 134-2022 Convention de don d’une œuvre de Théophile TAILHANDIER avec Patrick SEURAT et inscripti
Délibération 135-2022 Inscriptions à l’inventaire des collections Musée de France du Musée Sahut de lithograp
- Délibérations du Conseil municipal du 2 février 2023
Délibération 1-2023 - Convention d'assistance juridique
Délibération 2-2023 - Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération RLV
Délibération 2-2023 - Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération RLV
Délibération 3-2023 - Rapport de la CLECT
Délibération 4-2023 - Taxe d'aménagement modalités de partage entre la Commune de Volvic et Riom Limagne et Volcans
Délibération 5-2023 - Convention de gestion transitoire pour l'exploitation des services eau, assainissement et eaux pluviales avec RLV
Délibération 6-2023 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
Délibération 7-2023 - Budget communal ouverture de crédits
Délibération 8-2023 - CCAS - Acompte sur la subvention 2023
délibération 9 -2023 - Approbation du contrat de de concession de Délégation de Service Public du Camping Municipal Volvic Pierre et Sources
Délibération 10-2023 - Convention de partenariat procédure de reprise de concessions funéraires en l'état d'abandon
Délibération 11-2023 - Bons cadeaux agents
Délibération 12-2023 - Bail professionnel Cabinet Médical
Délibération 14-2023 - Acquisition à l'amiable parcelle AC 412 issue de la parcelle AC 55
Délibération 13-2023 - Accroissements saisonniers d'activités
Annexe 2 - Convention d'assistance juridique 2023
Annexe 3 - Statuts de RLV
Annexe 6a - Projet de convention gestion VOLVIC
Annexe 4 - Rapport CLECT
Annexe 5 - Convention de reversement de la taxe d'aménagement - RLV
Annexe 6c - Convention RLV Annexe 2 Répartition travaux assainissement
Annexe 6e - Convention RLV Annexe 3 Dépenses 011 2021 1ère partie
Annexe 6b - Convention RLV Annexe 1 Répartition travaux eau potable
Annexe 6d - Convention RLV Annexe 3 Dépenses 011 2021 2ème partie
Annexe 6f - Convention RLV Annexe 4 Liste des biens transférés
Annexe 6g - Convention RLV Annexe 5 - Tableau récapitulatif des heures
Annexe 9a - Convention de partenariat
Annexe 7 - ROB 2023
Annexe 9b - Annexe à la convention de partenariat
Annexe 10 - Projet Bail Professionnel Cabinet Medical
Annexe 11 - Plan acquisition parcelle 412